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Avenant Informations de l'Acheteur
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
VEFA - réservation lot
Avenant Mandat de Gestion
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
VEFA - réservation lot
Avenant Intérets Intercalaires
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
VEFA - réservation lot
LES PLANS
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DES TRAVAUX
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
ORIGINES DE PROPRIETE
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
OBJET DE LA VENTE
V.E.F.A.
15/03/2020
Mots clés associés :
Recouvrement des charges impayées du budget prévisionnel de l'année : procédure rapide
Charges de Copropriété
25/02/2020
Mots clés associés :
mutation - état daté , traitement des impayés , action en justice - impayés
CONSTITUTION des ASSOCIATIONS SYNDICALES LIBRES
Association de Propriétaires
21/01/2020
Mots clés associés :
Association Syndicale Libre (ASL)
Arrêté du 28 octobre 2019 fixant la liste limitative et les caractéristiques des travaux réservés par l'acquéreur d'un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement
V.E.F.A.
12/11/2019
Mots clés associés :
VEFA - construction immeuble , VEFA - Travaux réservés à l'acquéreur
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