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  • Antenne
    CONTRAT AVEC OPERATEUR DE TELEPHONIE MOBILE

     

    Chers Adhérents

     

    Nous allons comparer les contrats des Opérateurs de téléphonie mobile pour la pose d'Antenne sur les toits des Copropriétés

     

    Nous vous demandons d'envoyer votre contrat en pièce jointe par mail à " contact@fnaccasso.fr "

    Mots clés associés :
  • Mots clés associés :
  • Assurance Responsabilité Civile pour les syndics non pro, les membres des CS (copro et ASL)

    Vous trouverez ci-après dans la rubrique "Fichier", l'adresse URL pour l'attestation d'assurance responsabilité civile des syndics non professionnels, des membres des Conseils Syndicaux et membres des conseils des ASL

     

    En cas de besoin des Conditions générales et/ou particulières nous le demander par mail à l'adresse suivante  : contact@accsudouest.org

    Mots clés associés : assurance responsabilité civile
  • DOCUMENTS
    Documents à fournir lors de la vente d'un lot de Copropriété

    Lorsqu’un propriétaire décide de vendre son bien et si celui-ci est situé dans une copropriété, il devra constituer un dossier concernant son bien mais aussi la copropriété. Ce dossier est destiné à informer tout acquéreur potentiel sur l’état du bien à la vente mais également sur l’état de la copropriété et de sa gestion.

    Mots clés associés : diagnostics , diagnostic technique global DTG , assemblée générale - procès-verbal , règlement de copropriété - mutation , charges - arriérés
  • lettres modèles
    Modèles de Lettres
    Mots clés associés : charges - impayés , frais de relance , mise en demeure
  • Logiciel de gestion
    Logiciel de gestion

    Nous mettons à votre disposition un logiciel de gestion dont les fonctions principales sont : 

    La Comptabilité:
    • La Tenue des écritures comptables

    • La Préparation des appels de fonds et l'envoi par mail ou courrier postal

    • L'Assistance à l'établissement des états de fin d'année

    Mots clés associés : assemblée générale - logiciel , gestion de la comptabilité , documents dématérialisés , logiciel de gestion, Union coopérative de services aux copropriétés ( U.C.S.A.C.)
  • ASL
    Statuts ASL

    ARC PACA - Révision des statuts des Associations Syndicales Libres

    Mots clés associés : Association Syndicale Libre (ASL) , statuts ASL
  • UCSAC
    Assistance administrative ASL par l' UCSAC

    Comptabilité - Gestion Documentaire - Assemblée Générale

    Mots clés associés : Association Syndicale Libre (ASL)
  • decheance du terme
    La Procédure de déchéance du terme

    La procédure de " déchéance du terme " est consécutive à la relance, puis à la mise en demeure d'un Copropriétaire, sans aucun résultat 30 jours après la mise en demeure.

    Mots clés associés : déchéance du terme , article 19-2 de le loi du 10 juillet 1965 , action en justice - impayés , traitement des impayés
  • modeles de lettres
    Les modèles de lettres pour les impayés de la Copropriété

                  -  Les impayés de la Copropriété constituent une problématique. 

                  - Il convient afin de les éviter de les circonscrire dés l'origine

                  - A cette fin, vous trouverez ci-après les lettres et méthode pour :

                                   - la première relance

                                   - la mise en demeure

    Mots clés associés : budget prévisionnel - les impayés , charges - impayés , traitement des impayés , charges - arriérés , action en justice - impayés , frais de relance , mise en demeure